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Histoire de l’objection de conscience

en Suisse, au 20ème siècle.
Aspects historiques, politiques et juridiques (Essai)

Jean-Luc Portmann, docteur de l’Université de Neuchâtel
Paru en 2017, Nombre de pages: 345

Table des matières détaillée

Remerciements III
Sommaire V
Abréviations XVII
Avant–propos XVIII
Bref résumé XIX

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BRÈVE INTRODUCTION SEMANTIQUE p. 1
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I.	Définition en général p. 1
II.	Définition en droit pénal militaire p. 3
  1.	  De 1950 à 1967 p. 3
  2.	  De 1967 à 1991 p. 4
  3.	  Dès 1991 à aujourd'hui p. 5
III.	Conclusion et avis personnel p. 5

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PREMIERE PARTIE : L'HISTOIRE DE L'OBJECTION DE CONSCIENCE AU SENS LARGE EN SUISSE A TRAVERS SES DEBUTS EPIQUES JUSQU'EN 1924 p. 7
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CHAPITRE I : LES ANCÊTRES p. 9

I.	L'Antiquité grecque et romaine p. 9
II.	Conclusions p. 14

CHAPITRE II : LES ANABAPTISTES (OU MENNONITES) ET LES AMISH DANS LES CANTONS SUISSES p. 17

I.	Introduction p. 17
II.	Les objecteurs de conscience anabaptistes et amish p. 18
III.	Conclusions p. 20

CHAPITRE III : LES PREMIERS RECALCITRANTS A UN SERVICE DE GUERRE AU XXEME SIECLE EN SUISSE p. 23

I.	Introduction p.23
II.	Charles Naine p. 23
III.	John Baudraz p. 31
IV.	Le refus de la taxe militaire par Pierre Cérésole, l'objection de conscience de Jules Humbert–Droz et les événements de 1917 p. 34
V. 	Conclusions p. 42

CHAPITRE IV : LES PREMIERES TENTATIVES D'INTRODUIRE UN SERVICE CIVIL EN SUISSE p. 45

I.	Introduction générale p. 45
II.	La Ière initiative populaire antimilitariste p. 47
III.	Autres tentatives de décriminaliser l'objection de conscience p. 48
IV.	Conclusions p. 53


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DEUXIEME PARTIE : LE CHEMIN DE CROIX DES OBJECTEURS DE CONSCIENCE AU SENS LARGE p. 57
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CHAPITRE V : L'OBJECTION DE CONSCIENCE EN SUISSE DE 1945 A 1967 VUE PAR LA CONFEDERATION SUISSE p. 59

I.	La motion d'André Oltramare et la révision de 1949 du Code pénal militaire p. 59
II.	Les interventions Borel et la révision de 1967 du Code pénal militaire p. 63
III.	Conclusions p. 64

CHAPITRE VI : LE RÔLE DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET EUROPEENNES AINSI QUE CELUI DE QUELQUES ORGANISATIONS NON–GOUVERNEMENTALES EN FAVEUR DE L'INTRODUCTION D'UN SERVICE DE REMPLACEMENT POUR LES OBJECTEURS DE CONSCIENCE – AU SENS LARGE – A UN SERVICE DE GUERRE EN SUISSE p. 65

I.	La situation générale des objecteurs de conscience en Europe occidentale – au sens où on l'entend pendant la guerre froide p. 66
II.	Les travaux des différentes organisations internationales et européennes p. 67
  1.	  Au plan universel p. 67.
  2.	  Au plan européenne p.68
III.	La Déclaration de Sean McBride p. 71
IV.	Le rôle des Eglises p. 72
  1.	  Message des différentes religions p.72
  2.	  Du côté protestant p. 73
  3.	  Du côté catholique p. 76
V.	L'influence de quelques organisations internationales non–gouvernementales – liste non–exhaustive p : 80
  1.	  Amnesty international p. 80
  2.	  Le Bureau européen de l'objection de conscience p. 83
  3.	  Le Rassemblement international des objecteurs de conscience (International 	Conscientious Objectors' Meeting) p. 85
VI.	Conclusions p. 86

CHAPITRE VII : LES ALTERNATIVES À L'OBJECTION DE CONSCIENCE p. 87

I.	Une première alternative à l'objection de conscience : la 'voie bleue' p. 87
  1.	  Introduction p. 87
  2.	  Critique de la 'voie bleue' par deux médecins p 89
  3.	  Question ordinaire au national p. 91
  4.	  Conclusions p. 92
II.	Excursus : Aspects psycho–sociologiques de l'objection de conscience : les expériences de Stanley Milgram p. 92
III.	Une seconde alternative à l'objection conscience : le refus de porter une arme p. 94
  1.	  Historique p. 94
  2.	  Le service militaire non–armé pendant la guerre froide p. 95
  3.	  Conclusions p. 97

CHAPITRE VIII : LE CHEMIN DE CROIX DES OBJECTEURS DE CONSCIENCE AU SENS LARGE p.99

I.	Jusqu'au procès p. 100
  1.	  Le refus d'exécuter un service de guerre p. 100
  2.	  L'instruction p : 102
  3.	  Le choix du défenseur p. 105
  4.	  Fin de l'instruction et entrée en scène de l'auditeur p. 107
II.	Le procès et un éventuel recours p. 108
  1.	  Introduction p. 108
  2. 	  Administration des preuves, débats et délibérations p. 110
  3.	  Jugement p. 112
  4.	  Voies de recours p. 113
III.	Le jugement et la fixation de la peine p. 119
  1.	  Les fits et le droit justifiant la qualité d'objecteur statutaire p. 119
  2.	  Les convictions religieuses ou morales p. 120
  3.	  Le grave conflit de conscience p. 121
  4.	  Les médias et les insoumis p. 124
IV.	Quelques cas qui illustrent le manque de fondement de la distinction entre réfractaires et objecteurs statutaires p. 124
V.	Conclusions p. 132

CHAPITRE IX : QUELQUES ELEMENTS SUR LA PRISON POUR LES OBJECTEURS p. 133

I.	Introduction p. 133
II.	L'exécution des peines pour les 'bons objecteurs' jusqu'en 1986 p. 134
III.	l'exécution des peines pour les réfractaires jusqu'en 1986 p. 135
IV.	Adoucissement dans l'emprisonnement d'une partie des insoumis de ce côté de la Sarine dès 1986 p. 136
V.	Après le 26 novembre 1989 et l'acceptation du principe du service civil par le Conseil fédéral p. 136
VI.	Le pénitencier vécu par un ecclésiastiques innocent p. 137
VII.	En guise de conclusions p. 140

CHAPITRE X : ESSAI DE TYPOLOGIE DES OBJECTEURS DE CONSCIENCE AU SENS LARGE p. 145

I.	Introduction p. 145
II.	Les insoumis qui justifient leur refus par des motivations religieuses p. 146
  1.	  Les Témoins de Jéhovah p. 146
  2.	  Les autres insoumis clamant des motivations religieuses p. 149
III.	Les hommes mus par des arguments moraux ou éthiques leur empêchant d'accomplir du service militaire p. 150
IV.	Les réfractaires p. 152
V.	Conclusions p. 155


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TROISIEME PARTIE : LA TRES SINUEUSE QUÊTE D'UN SERVICE CIVIL POUR LES OBJECTEURS DE CONSCIENCE AU SENS LARGE (1968–1996) p. 157
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CHAPITRE XI : L'INITIATIVE DE MÜNCHENSTEIN p. 159

I.	Le lancement de l'initiative populaire p. 159
II.	Réactions des autorités p. 164
  1.	  Avis de l'exécutif p. 164
  2.	  Avis du législatif p. 166
  3.	  Message du Conseil fédéral concernant le texte à rédiger p. 168
  4.	  Elaboration du texte final par les Chambres p. 169
III.	Analyse de la votation p. 174
IV.	Conclusions p. 178 


CHAPITRE XII : L'INITIATIVE POUR UN AUTHENTIQUE SERVICE CIVIL FONDE SUR LA PREUVE PAR L'ACTE p. 181

I.	Lancement de cette initiative p. 181
II.	Réactions des autorités p 183
  1.	  Gouvernement p.183
  2.	  Conseils législatifs p. 183
III.	Analyse de la votation p. 185
IV.	Conclusions p. 192

CHAPITRE XIII : LE REVIREMENT DU CONSEIL FEDERAL AU SUJET DU SORT DES OBJECTEURS DE CONSCIENCE – AU SENS LARGE – SUITE A LA VOTATION DU 26 NOVEMBRE 1989 p. 195

I	Le Groupe pour une Suisse sans armée et sa première initiative p. 195
II.	Contexte international et national en 1989 p. 196
III.	Positions de nos trois conseils p. 197
IV.	Analyse de la votation p. 200
V.	Conclusions p. 206

CHAPITRE XIV : LA REVISION PARTIELLE DU CODE PENAL MILITAIRE (PROJET BARRAS) p. 207 

I. 	Introduction p. 207
II.	Réactions des autorités p. 208
  1.	  Le Conseil fédéral p. 208
  2.	  La position de nos deux conseils législatifs fédéraux p. 209
III.	Analyse de la votation populaire du 2 juin 1991 sur la révision du Code pénal militaire nécessitant la majorité du Peuple uniquement p. 212
IV. Conclusions p. 214

CHAPITRE XV : INTRODUCTION D'UN ARTICLE CONSTITUTIONNEL SUR LE SERVICE CIVIL (APERCU) p. 217

CHAPITRE XVI : LE SERVICE CIVIL p. 221

I.	Volonté de nos trois conseils et de différents groupes de pression p. 221
II.	Domaines d'affectation p. 224
III.	Conditions pour pouvoir exécuter un service de remplacement jusqu'en 2009 p. 224
IV.	Service civil plus long en lieu et place du service militaire p. 226
V.	Répression résiduelle p. 227
VI.	En guise de conclusions p. 227


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CONCLUSIONS GENERALES p. 229
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I.	Luttes non–violentes p. 229
II.	Dangers considérables et ennemis des démocraties occidentales pendant le XXème siècle p. 232
III.	Mot de la fin... p. 239


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ANNEXE I :
LES ÉGLISES PRÔNANT L'OBJECTION DE CONSCIENCE OU LE PACIFISME p. 243

I. Les anabaptistes–mennonites p. 243
II. Les amish p. 246
III. Les quakers p. 247
  1. George Fox et la genèse du quakerisme p. 247
  2. William Penn p. 250
  3. Les quakers et les exclus p. 253
  4. Conclusions p. 256
IV.	Les témoins de Jéhovah p. 257
  1. Aperçu historique p. 257
  2. Quelques éléments de la doctrine des Témoins de Jéhovah p. 261

ANNEXE II :
LA POLITIQUE DU MAINTIEN DE L'ORDRE INTÉRIEUR AU MOYEN DE L'ARMEE p. 265

I. Introduction p. 265
II. Chronologie de la répression intérieure par l'armée en Suisse p. 267
III. L'intervention fédérale de 1932 p. 276

ANNEXE III :
DE QUELQUES ORGANISATIONS AYANT ASSURE UN SOUTIEN PLUS OU MOINS 
FORT À LA CAUSE DES OBJECTEURS LATU SENSO ET DE QUELQUES VETERANS p. 279

I. Associations pacifistes p. 279
II. De quelques association spécialement décisives et de quelques vétérans renommés p. 282
  1. Pierre Cérésole et le Service civil international p. 282
  2. Hélène Monastier p. 282
  3. René Bovard p. 286
  4. Michel Grenier, le Centre Martin Luther King, rebaptisé en 2004, Centre pour l'action non–violente p. 289
  5. Arthur Villard p. 296
  6. Max–Henri Béguin p. 298
  7. Andreas Gross p. 299
  8. Le Groupe pour une Suisse sans armée p. 300

  9. Ruedi Winet et les Permanences de conseil et de soutien aux insoumis Outre–Sarine p. 302
 10. Le Groupe tessinois pour le service civil, devenu, dès 2010, Centre pour la non–violence de la Suisse italienne p. 304

ANNEXE IV :
PROBLEMATIQUE CONSTITUTIONELLE p. 307

BIBLIOGRAPHIE p. 313

Cette table des matières est publiée ici (www.journal-lessor.ch/objection) avec autorisation de l'auteur.
© Jean-Luc Portmann, Neuchâtel, 2017. Toute reproduction interdite, sans autorisation écrite.

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